Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 46, 51 et 58-1 ;
Vu le décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences,
Arrête :

Art. 1er. - Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.
TITRE Ier
MUTATION

Art. 2. - Les emplois offerts à la mutation sont des emplois susceptibles d'être vacants, pouvant être pourvus par changement d'affectation au sein de l'établissement ou réintégration après détachement ou disponibilité.
Sont admis à postuler l'ensemble de ces emplois les professeurs des universités titulaires qui, à la date de clôture du dépôt des candidatures, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.
S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les candidats ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation, donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.

Art. 3. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1o Une demande de mutation (annexe B) ;
2o Un état des services permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des professeurs des universités visé à l'article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués en position d'activité dans l'établissement d'affectation ;
3o Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au troisième alinéa de l'article 2 du présent arrêté ;
4o Un curriculum vitae (annexe C) ;
5o Les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;
6o Une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu ou, à défaut, une attestation établie par le chef d'établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n'est pas disponible ;
7o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur.

Art. 4. - Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception) au plus tard le 28 octobre 2000 à minuit (le cachet apposé par les services de la poste faisant foi).

Art. 5. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document n'est accepté après la date de clôture du dépôt des inscriptions.
TITRE II
DETACHEMENT

Art. 6. - Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation ou changement d'affectation au sein de l'établissement ou réintégration après détachement ou disponibilité sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.

Art. 7. - Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement :
1o Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé à celui des professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2o Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l'indice terminal est supérieur à l'indice terminal des professeurs des universités de 2e classe ;
3o Les magistrats de l'ordre judiciaire appartenant au deuxième groupe du premier grade ou placés hors hiérarchie.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.

Art. 8. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1o Une demande de détachement (annexe B) ;
2o Une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat, permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures ;
3o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
4o Un curriculum vitae (annexe C) ;
5o Les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;
6o Une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu ou, à défaut, une attestation établie par le chef d'établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n'est pas disponible.

Art. 9. - Le dossier doit être adressé de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au plus tard le 28 octobre 2000, à minuit (le cachet apposé par les services de la poste faisant foi).

Art. 10. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document n'est accepté après la clôture des inscriptions.
TITRE III
RECRUTEMENT

(Au titre du 1o de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé)

Art. 11. - Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation, de changement d'affectation au sein de l'établissement, de réintégration après détachement ou disponibilité ou de détachement seront retirés des concours de recrutement.
Sous cette réserve, les emplois figurant en annexe A sont ouverts au recrutement au titre du 1o de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé.

Art. 12. - Les candidats doivent être inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités ou bénéficier d'une dispense prévue à l'article 10 du décret no 97-1121 du 4 décembre 1997 modifiant le décret du 6 juin 1984 susvisé ; ils doivent en outre être titulaires de l'habilitation à diriger des recherches. Le doctorat d'Etat est admis en équivalence de l'habilitation à diriger des recherches.
La possession de la nationalité française n'est pas exigée des candidats.

Art. 13. - Les titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres de niveau équivalent peuvent être dispensés de la possession de l'habilitation à diriger des recherches par le Conseil national des universités.

Art. 14. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1o Une déclaration de candidature (annexe B) ;
2o Un exemplaire du curriculum vitae (annexe C), comportant une présentation analytique de leurs travaux et de leurs activités ;
3o Une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;
4o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
5o Une attestation précisant :
a) Soit que le candidat a été inscrit sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités en 1998 ou en 1999, ou en 2000 ;
b) Soit que le candidat a vu sa qualification aux fonctions de professeur des universités reconnue par le Conseil national des universités en 1996 ou 1997 ;
c) Soit que le candidat a été inscrit sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités en 1995 ;
6o Une pièce attestant de la possession de l'un des titres mentionnés aux articles 12 ou 13 ci-dessus.
7o Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune, à l'exclusion de toute autre pièce :
- un exemplaire du curriculum vitae (annexe C) comportant une présentation analytique de leurs travaux et de leurs activités ;
- les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme produit ou, à défaut, une attestation établie par le chef d'établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n'est pas disponible.
Le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement, section).
Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.

Art. 15. - Le dossier doit être adressé de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au plus tard le 28 octobre 2000, à minuit (le cachet apposé par les services de la poste faisant foi).

Art. 16. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document n'est accepté après la clôture des inscriptions, à l'exception de l'attestation de qualification pour les seuls candidats qualifiés en 2000 par le groupe, qui pourra être produite jusqu'à la première réunion des commissions de spécialistes.

Art. 17. - Les résultats des concours de recrutement de professeur des universités ouverts par le présent arrêté sont enregistrés par les établissements jusqu'au 7 décembre 2000 sur un centre serveur accessible par voie télématique.

Art. 18. - Les candidats admis à un ou plusieurs des concours dont les résultats auront été enregistrés dans les conditions fixées à l'article précédent doivent faire parvenir au ministre de l'éducation nationale, au plus tard le 21 décembre 2000, par voie télématique, ou à défaut par écrit, leur engagement d'occuper l'emploi ou l'un des emplois correspondants qu'ils devront classer par ordre décroissant de préférence.

Art. 19. - Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro d'identification et le code d'accès personnel attribués aux candidats dont la qualification a été reconnue, qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. Cet accès est ouvert du 15 décembre au 21 décembre 2000 inclus.
A l'issue de la saisie, un écran affiche soit l'engagement d'occuper l'emploi, soit l'engagement d'occuper l'un des emplois que l'intéressé a classés selon un ordre décroissant de préférence et lui demande de valider ou de modifier cette communication.
Un message final indique que l'engagement et le classement des voeux d'affectation qui ont été affichés ont été enregistrés et invite l'intéressé à interrompre la connexion télématique.
La saisie peut être modifiée par voie télématique jusqu'à la date limite prévue au présent article .

Art. 20. - A défaut d'utilisation de la voie télématique, les intéressés doivent faire parvenir par écrit au ministre de l'éducation nationale leur engagement et, le cas échéant, le classement de leurs voeux d'affectation en indiquant :
- leur nom patronymique et leur prénom ;
- le cas échéant, leur nom marital ;
- leur date de naissance ;
- leur adresse personnelle ;
- pour chaque emploi : l'ordre de préférence, le nom de l'établissement, la nature de l'emploi (professeur des universités), la discipline et le numéro d'ordre de l'emploi indiqué sur l'arrêté d'ouverture du concours ;
- le numéro d'identification qui leur a été communiqué à la suite de la reconnaissance de leur qualification.
Ce document doit être daté et signé.

Art. 21. - Lorsqu'une personne transmet par écrit et par voie télématique des engagements ou des classements des voeux d'affectation différents, seul le document écrit peut être pris en considération sous réserve qu'il ait été reçu dans le délai prévu à l'article 18 ci-dessus.

Art. 22. - Le directeur des personnels enseignants et les chefs d'établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que ses annexes, au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 26 septembre 2000.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des personnels enseignants,
P.-Y. Duwoye


A N N E X E A
LISTES DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES OFFERTS A LA MUTATION, AU DETACHEMENT ET, EN APPLICATION DU 1o DE L'ARTICLE 46 DU DECRET No 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE, AU RECRUTEMENT
S = emploi susceptible d'être vacant.
7e section : sciences du langage :
linguistique et phonétique générales
Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines : linguistique et grammaire du latin, préparation aux agrégations de lettres : 0082.
Université Paris-III : linguistique de l'acquisition : 0773.
8e section : langues et littératures anciennes
Université Paris-XII : latin, histoire des idées dans le monde romain : 0581.
9e section : langue et littérature françaises
Université Paris-XII : littérature du xviiie siècle : 0304.
Université du Littoral : 0229.
Institut universitaire de formation des maîtres de Rennes : et 7e section, Rennes, didactique du français : 0137.
Université Toulouse-II : littérature française du xxe siècle : 0066.
11e section : langues et littératures anglaises
et anglo-saxonnes
Université Bordeaux-II : animation de la recherche en langue anglaise de spécialité et centres de langues : 0658 S.
Université Lille-III : langue et littérature anglo-saxonnes : 0117.
Université Lille-III : civilisation britannique : 0197.
Université Paris-III : anglais et économie : 0772.
Université Paris-III : anglais et informatique : 0816.
14e section : langues et littératures romanes :
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines : langue, littérature et civilisation espagnoles, préparation de l'agrégation : 0015 S.
Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines : italien, langue, littérature et histoire des idées, préparation à l'agrégation : 0158.
Université Paris-III : langue, littérature et civilisation du Portugal : 0039.
Université Toulouse-II : espagnol : 0081.
15e section : langues et littératures arabes, chinoises,
japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Université Aix-Marseille-I : langue et civilisation chinoises : 1467.
Institut national des langues et civilisations orientales : langue et linguistique chinoises : 0449.
16e section : psychologie, psychologie clinique,
psychologie sociale
Institut universitaire de formation des maîtres d'Aix-Marseille : et 70e section, psychologie du développement et des apprentissages scolaires : 0163.
Université Lille-III : psychologie de la santé : 0022.
Université Lille-III : ergonomie : 0057.
Université Paris-V : psychopathologie du vieillissement : 2112.
17e section : philosophie
Université Aix-Marseille-I : esthétique : 0588.
18e section : arts : plastiques, du spectacle,
musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
Université de Metz : esthétique des arts plastiques (architecture, scénographie, images nouvelles) : 0698.
20e section : anthropologie, ethnologie, préhistoire
Université de Nice : ethnologie générale et régionale : 0015.
21e section : histoire et civilisations : histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
Université Rennes-II : archéologie et histoire de l'art antique : 0714.
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
Institut d'études politiques de Paris : histoire des relations internationales : 0009 S.
23e section : géographie physique, humaine,
économique et régionale
Université Grenoble-I : et 37e section, géographique physique, environnement, traitement quantitatif des données : 0569.
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
Université de Marne-la-Vallée : et 35e section, génie urbain, sols et environnement : 0334.
25e section : mathématiques
Université de Toulon : 0257.
26e section : mathématiques appliquées
et applications des mathématiques
Université de Besançon : et 71e section, statistiques pour les sciences sociales, communication : 0075.
Université Toulouse-III : didactique : 0833.
27e section : informatique
Université de technologie de Belfort-Montbéliard ; systèmes à événements discrets, systèmes multi-agent : 0021.
Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines : informatique linguistique et/ou sémantique formelle : 0030.
Université Lyon-I : analyses de données : 0114.
Université Rennes-I : 1116.
28e section : milieux denses et matériaux
Université de La Rochelle : physique des matériaux (polymères, composites, métalliques,...) : 0172 S.
29e section : constituants élémentaires
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers : Brest, Ecole navale, physique nucléaire expérimentale, basses énergies : 0427.
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers : Brest, Ecole navale, physique nucléaire théorique, énergies intermédiaires : 0430.
30e section : milieux dilués et optique
Université de Besançon : optique et télécommunications : 1411.
Université Lille-I : 0098.
Université Paris-VI : propriétés optiques spécifiques et/ou auto-adaptatives de matériaux en couches minces : 0721.
Université de Rouen : systèmes optiques et optoélectroniques de mesure, traitement d'images : 0681.
31e section : chimie théorique, physique, analytique
Université Aix-Marseille-I : simulation, modélisation, milieux divisés : 1465 S.
Université Bordeaux-I : matériaux interfaces : 0236 S.
Université Grenoble-I : photochimie et photophysique moléculaire : 0478 S.
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
Université Montpellier-II : biomolécules : interactions biologiques : 0201 S.
Université de Metz : chimie et électrochimie du solide : 0012.
Université Paris-VI : colloïdes inorganiques : 3256.
33e section : chimie des matériaux
Université Paris-XII : physico-chimie des polymères : 0348.
Université de Limoges : spectroscopie vibrationnelle appliquée aux matériaux : 0064.
35e section : structure et évolution de la Terre
et des autres planètes
Institut de physique du globe de Paris : géochimie hydrosphère : 0072.
Université Paris-VI : minéralogie, matériaux et environnement : 0530.
36e section : Terre solide :
géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
Université Lille-I : interactions fluide-roche : 0009.
37e section : météorologie, océanographie physique
et physique de l'environnement
Université Paris-VI : Villefranche-sur-Mer, océanographie : 0169.
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Université d'Amiens : traitement de signaux, biomécanique, ingénierie de la santé : 0141.
62e section : énergétique, génie des procédés
Université Aix-Marseille-I : et 28e section, milieux réactifs et compressibles : 1464 S.
Université Lille-I : et 64e section, Institut agro-alimentaire de Lille, génie des procédés agroalimentaires et biotechnologies : 0810.
Université du Littoral : énergétique, électrothermie : 0340.
63e section : électronique, optronique et systèmes
Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon : conception et modélisation des microsystèmes : 0512.
Université Paris-XII : et 28e section, physique du solide pour l'électronique : 1296.
Université de Metz : microélectronique et télécommunications : 0020.
Université de Reims (institut universitaire de technologie de Troyes) : robotique : 0701.
Institut national polytechnique de Toulouse (école nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique) : électromagnétisme, hyperfréquences : 0047 S.
64e section : biochimie et biologie moléculaire
Université d'Amiens : biologie et physiologie végétales, biologie moléculaire, régulation génétique du métabolisme végétal : 0066.
65e section : biologie cellulaire
Université Paris-VI : 2952.
67e section : biologie des populations et écologie
Université Aix-Marseille-III : écologie microbienne méditerranéenne : 0329 S.
Université Aix-Marseille-III : écologie des paysages méditerranéens : 0330 S.
68e section : biologie des organismes
Université Paris-VI : et 27e section, systématique et informatique : 0218.
39e section : sciences physico-chimiques
et technologies pharmaceutiques
Université Lyon-I : méthodes d'analyses et contrôle de qualité des produits de santé : 1539 S.
40e section : sciences du médicament
Université Lille-II : pharmacie clinique, vigilance et suivi pharmaceutique : 0565.
Université d'Angers : physiologie, embryologie : 0034.
Université de Tours : pharmacologie : 0138.
Université de Reims : physiologie humaine : 1255.
41e section : sciences biologiques
Université Paris-V : génomique fonctionnelle et physiopathologie moléculaire : 2091.
74e section : sciences et techniques des activités
physiques et sportives
Université de Besançon : sciences biologiques : 1266.
Université de Caen : management du sport ou méthodologie de l'entraînement : 1175.
Université de Caen : sciences humaines : éducation et motricité : 1283.
Institut universitaire de formation des maîtres de la Réunion : Le Tampon et Saint-Denis, préparation au certificat d'aptitude à l'enseignement de l'éducation physique et sportive : 0085.
A N N E X E B
DECLARATION DE CANDIDATURE A LA MUTATION, AU DETACHEMENT, AU RECRUTEMENT (1) SUR UN EMPLOI DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES (DEUXIEME PUBLICATION, ANNEE 2000)
(Décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié)
Adressée au chef d'établissement de : ....................
Section CNU : .................... Profil : .................... Article : ....................
Emploi no (2) : .................... Journal officiel du : ....................
Je soussigné(e), M., Mme, Mlle (1).................... ,
Numen (3) : .................... No de qualification (recrutement) : ....................
Nom patronymique : ....................
Nom marital : ....................
Prénom : ....................
Date et lieu de naissance : ....................
Nationalité : ....................
Adresse à laquelle seront acheminées toutes les correspondances (4) :
Résidence, bâtiment : ....................
No et rue : ....................
Code postal : .................... Ville : .................... Pays : ....................
Téléphone : .................... Télécopie : ....................
Adresse électronique : ....................
Fonctions et établissement actuels : ....................
Diplôme : .................... ,
déclare faire acte de candidature sur l'emploi ci-dessus désigné.
Fait à .................... le ....................
Signature
(1) Entourer la mention utile.
(2) Porter le numéro de l'emploi concerné. Dans le cas où plusieurs emplois portant le même intitulé (mêmes section et profil) sont publiés dans le même établissement, la demande est réputée concerner chacun de ces emplois, sauf en ce qui concerne les emplois affectés à des instituts ou à des écoles faisant partie de l'université pour lesquels il convient de faire acte de candidature séparément.
(3) Pour les personnels de l'éducation nationale.
(4) Aucune modification d'adresse ne pouvant être prise en compte, les candidats sont invités à s'assurer, le cas échéant, de la réexpédition de leur courrier.
A N N E X E C
CANDIDATURE A UN EMPLOI DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES
(DEUXIEME PUBLICATION, ANNEE 2000)
(Décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié)
Curriculum vitae
Mutation (1) :
- avec changement de discipline ;
- sans changement de discipline.
Détachement (1)
Recrutement (1)
- Article 46 (1o)
- Article 46 (2o)
- Article 46 (3o)
- Article 46 (4o)
Académie : .................... Etablissement : ....................
Section CNU : .................... Profil : ....................
Emploi no (2) : .................... Publié au Journal officiel du : ....................
Nom patronymique : .................... Nom marital : ....................
Prénoms : .................... Date et lieu de naissance : ....................
Nationalité : .................... Situation de famille : ....................
Adresse personnelle : ....................
Numéro de téléphone : ....................
Fonctions : ....................
Etablissement actuel : ....................
Titres universitaires français (préciser pour la thèse : le titre, la date, le lieu de soutenance, le directeur de thèse et le jury) : ....................
....................
Diplômes. - Qualifications. - Titres : ....................
Travaux. - Ouvrages. - Articles. - Réalisations : ....................
(Numéroter les documents devant figurer dans le dossier des rapporteurs.)
Le candidat développera à la suite son curriculum vitae et précisera notamment ses activités en matière :
- d'enseignement ;
- de recherche ;
- d'administration et autres responsabilités collectives.
Fait à .................... , le ....................
Signature
(1) Rayer les mentions inutiles.
(2) Dans le cas où plusieurs emplois portant le même intitulé (mêmes section et profil) sont publiés dans le même établissement, la demande est réputée concerner chacun de ces emplois, sauf en ce qui concerne les emplois affectés à des instituts ou à des écoles faisant partie de l'université pour lesquels il convient de faire acte de candidature séparément.